Propriété et licence de la marque Habitat

20 Mar 2023 18:00 CET

Le Groupe CAFOM, acteur majeur de l'équipement de la maison en Europe et en Outre-Mer, annonce avoir conclu avec Habitat Design International (HDI) des avenants aux accords relatifs aux marques Habitat.

Pour rappel, le Groupe CAFOM a cédé, le 6 octobre 2020, 100% de sa filiale Habitat Design International à la société Terence Capital, société détenue par Monsieur Thierry Le Guénic. Le Groupe CAFOM est resté propriétaire des marques Habitat, celles-ci ayant été données en licence exclusive d'exploitation à HDI, pendant 3 ans, jusqu'en octobre 2023, avec une rémunération forfaitaire de 300 K€ par an et une option d'achat de ces marques exerçable à l'issue de cette période. Dans le cas où l'option ne serait pas exercée à cette date, il était prévu de poursuivre le contrat de licence exclusive, avec une rémunération en faveur de CAFOM revalorisée et calculée à partir du chiffre d'affaires réalisé par les magasins Habitat, selon des conditions usuelles de marché.

Les avenants annoncés ce jour portent sur :

• La prorogation de la date de fin d'exercice de l'option d'achat, HDI ayant la possibilité d'acquérir les marques Habitat détenues par le Groupe CAFOM à tout moment jusqu'au 30 septembre 2026, au prix initialement convenu de 12 M€ ;
• La poursuite du contrat de licence exclusive, avec une rémunération, à compter du 1^er octobre 2023, calculée en fonction du chiffre d'affaires réalisé par HDI, aux conditions initialement prévues pour cette nouvelle phase.

En cas d'acquisition des marques Habitat par HDI en cours d'exercice fiscal, la redevance restera due au Groupe CAFOM pour l'année entière. Le Groupe CAFOM continuera à informer le marché de toutes évolutions de cet accord.

A propos de Cafom – www.cafom.com

Créé en 1985, Cafom est un acteur majeur de l'aménagement de la maison. Le Groupe est l'actionnaire majoritaire du site Internet européen vente-unique.com et le leader de la distribution d'équipements de la maison en Outre-mer (enseignes BUT, Darty, Darty Cosy, Habitat, Nature & Découvertes et Musique et Son). Il détient également la marque Habitat et le site B2B international directlowcost.com.

Cafom est coté en Bourse sur Euronext à Paris depuis 2005 (CAFO – FR0010151589).

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