Rappel en vue de l’Assemblée Générale Extraordinaire de GAUSSIN du 7 mars 2023

16 Feb 2023 18:00 CET

Rappel en vue de l’Assemblée Générale Extraordinaire de GAUSSIN du 7 mars 2023

Les actionnaires de la société sont appelés à se prononcer lors d’une AGE déterminante pour la bonne conduite de la stratégie de GAUSSIN

GAUSSIN (ALGAU - FR0013495298) rappelle que l’Assemblée Générale Extraordinaire de la société se tiendra, sur seconde convocation, le mardi 7 mars prochain. Le Groupe souhaite souligner l’importance de ce vote pour son développement.

L’assemblée générale extraordinaire du 7 mars 2023 est importante pour le développement de GAUSSIN et le Groupe invite ses actionnaires à y participer. Les principales résolutions qui seront soumises à votre approbation porteront sur les délégations financières et autorisations conférées au Conseil d’administration, dont l’autorisation conférée au Conseil d’administration afin d’émettre des bons de souscription d’actions au profit d’Amazon, comme détaillé ci-dessous.

GAUSSIN a préalablement annoncé une commande de 329 tracteurs de parc GAUSSIN ATM® 38T “FULL ELEC” de la part d'Amazon, qui inclut la commande de tracteurs de parc GAUSSIN ATM® 38T "FULL ELEC" mentionnée dans le communiqué des résultats financiers de GAUSSIN du 31 octobre 2022. Cette commande représente une étape en vue de l’expansion de l’empreinte commerciale et de production de GAUSSIN en Amérique du Nord. L'accord avec Amazon prévoit la livraison des tracteurs de parc électriques sur les sites Amazon aux États-Unis à partir de 2023. Ces véhicules seront fabriqués en France dans l'usine de Saint-Vallier. GAUSSIN NA prévoit également d’ouvrir une unité de fabrication aux Etats-Unis en 2023 pour commencer la transition vers la production locale des véhicules.

L’assemblée générale extraordinaire du 7 mars 2023 vise notamment à approuver la résolution permettant à Amazon de recevoir des bons de souscription d’actions représentant, à la date de signature de l’accord d’émission de ces bons, un maximum de 20 % des actions émises par GAUSSIN sur une base entièrement diluée, post-émission des actions souscrites sur exercice des bons de souscription d’actions. Chaque bon de souscription donnera le droit à la souscription d’une action GAUSSIN, sous réserve d’ajustements anti-dilution.

Les bons de souscription d’actions, qui ne constituent pas un investissement direct ou une acquisition d'actions GAUSSIN par Amazon, auront une durée de vie de 10 ans à compter de la date de leur émission après l'approbation des actionnaires et seront exerçables par trois tranches successives en fonction des paiements effectués par Amazon à GAUSSIN au titre des commandes pendant cette durée, avec la possibilité d’exercer l’intégralité des bons de souscription d’actions si les paiements atteignent 500 millions de dollars ou en cas de changement de contrôle de GAUSSIN.

Le prix d'exercice pour les bons de souscription d’actions représentant les 15 % initiaux sera de 4,04 € (i.e. le cours moyen pondéré en fonction du volume (VWAP) sur les 30 jours de bourse précédant le communiqué publié le 14 décembre 2022), et le prix d'exercice pour les 5 % restants sera déterminé à la date à laquelle les paiements réalisés par AMAZON au titre de ses commandes rendront exerçables les 15 % initiaux et correspondra à quatre-vingt-dix pour cent (90 %) du cours moyen pondéré en fonction du volume (VWAP) des 30 jours précédant cette date.

L’incidence théorique sur la participation dans le capital d’un actionnaire détenant 1% du capital social de GAUSSIN préalablement à l’exercice de la totalité des bons de souscription d’actions (calculs effectués sur la base du nombre d’actions composant le capital social de GAUSSIN à ce jour) serait la suivante : 0,80% (et 0,76% sur une base diluée).

Prochains rendez-vous

Assemblée Générale des actionnaires : 7 mars 2023 à Héricourt

Publication des résultats 2022 : 27 avril 2023

cp-gaussinrappel-age-7-mars-2023vdef-vf.pdf